Sélection de la langue

Recherche

Réunion du Forum multilatéral sur les néonicotinoïdes : Compte rendu des décisions

4 mai 2018 (téléconférence)

Objectifs

  • Le premier objectif de la séance pour l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada est d’informer les participants du FPI et des groupes de travail au sujet des réévaluations et des examens spéciaux de néonicotinoïdes qui sont en cours.
  • Le second objectif est d’entendre une mise à jour finale au sujet des activités de surveillance de 2017 du Groupe de travail sur la surveillance environnementale (GTSE).

Mise à jour de l’ARLA

  • L’ARLA commence la réunion en fournissant les calendriers mis à jour pour les réévaluations et les examens spéciaux relatifs aux néonicotinoïdes.
  • Les projets de décisions de réévaluation portant sur la clothianidine, le thiaméthoxame et les pollinisateurs ont été publiés en décembre 2017. La période de consultation publique s’est terminée en mars 2018. Près de 15 000 commentaires ont été reçus pendant la période de consultation.
  • Le projet de décision de réévaluation concernant l’imidaclopride et les pollinisateurs est attendu au cours de l’été 2018.
  • Les examens spéciaux concernant la clothianidine et le thiaméthoxame pour les invertébrés aquatiques sont également prévus pour l’été 2018.
  • La décision finale relative à la réévaluation cyclique de l’imidaclopride est toujours attendue en décembre 2018.
  • Les membres du forum craignent qu’il ne soit difficile de fournir les données de 2018 à l’ARLA, compte tenu des délais définis. L’ARLA s’engage à effectuer un suivi auprès des membres du forum au sujet d’une échéance finale pour la réception des données provisoires relatives à la saison de croissance de 2018. En outre, l’ARLA confirme que les données finales de 2018 seraient utiles pour les examens spéciaux relatifs à la clothianidine et au thiaméthoxame.

Les calendriers de ces examens sont décrits ci-dessous.

Actif Publication du projet de décision Publication de la décision finale
Imidaclopride Novembre 2016 Décembre 2018
Clothianidine (pollinisateurs) Décembre 2017 Décembre 2018
Thiaméthoxame (pollinisateurs) Décembre 2017 Décembre 2018
Imidaclopride (pollinisateurs) Mai 2018 Décembre 2018
Thiaméthoxame (invertébrés aquatiques) Été 2018 (prévue) Janvier 2020
Clothianidine (invertébrés aquatiques) Été 2018 (prévue) Janvier 2020

L’ARLA s’engage également à fournir au forum une liste de principes actifs à intégrer aux activités de surveillance futures.

Mise à jour du Groupe de travail sur la surveillance environnementale (GTSE)

  • Le GTSE confirme que certaines activités d’échantillonnage liées à la saison de croissance de 2018 ont commencé.
  • Le groupe de travail et l’ARLA confirment que les données brutes recueillies tout au long de 2017 ont été transmises à l’ARLA.
  • Un rapport sommaire relatif à la saison de croissance de 2017 a été achevé et transmis au forum et à l’ARLA pour information, et un sommaire exécutif est presque finalisé. Le sommaire exécutif sera communiqué au forum et pourra être diffusé plus largement.
  • L’ARLA confirme que d’autres administrations ont soumis des données dans le cadre du processus de réévaluation de l’ARLA.

Tour de table et mot de la fin

  • L’ARLA fournit de plus amples renseignements au sujet de l’unité de sensibilisation en matière d’agriculture. Tandis que le mandat de l’unité est en cours d’élaboration, l’ARLA confirme que cette dernière travaillera principalement auprès de la collectivité des produits à usage limité afin d’aider les intervenants du secteur de l’agriculture à comprendre la nature des données et des renseignements qui doivent être soumis à l’ARLA.
  • Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) s’engage à maintenir son soutien en matière de secrétariat pour le forum et ses groupes de travail. On encourage les membres à continuer de réfléchir aux prochaines étapes en ce qui concerne le forum.

Annexe A - Mesures de suivi, points de décision et recommandations

Point Mesure de suivi Responsabilité
1

L’ARLA indiquera une date limite précise au Groupe de travail sur la surveillance environnementale en ce qui concerne la présentation des ensembles de données provisoires de 2018.

Réponse de l’ARLA :
On invite le groupe de travail à soumettre les données de surveillance provisoires de 2018 en tout temps avant l’échéance relative au rapport final. Le rapport final devra être produit le 31 octobre 2018 ou à la fin de la période de consultation de 90 jours relative aux projets de décisions concernant les examens spéciaux de la clothianidine et du thiaméthoxame, selon la plus tardive des deux dates.

ARLA
2 L’ARLA fournira une liste de principes actifs recommandés à intégrer à l’analyse d’échantillons et à la collecte de données. ARLA
3 Le GTSE communiquera le sommaire exécutif lié à son rapport sommaire d’échantillonnage de 2017. GTSE
Signaler un problème sur cette page
Veuillez cocher toutes les réponses pertinentes :
Date de modification :