Programmes d'Agri-stabilité en 2019 – Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale – Liste de produits

Céréales, oléagineux et cultures spéciales
Produit	Code
Aliments préparés pour animaux et compléments protéiques (détaillées)	046
Avoine	045
Betterave à sucre (et mélasse)	268
Blé	056
Bourrache	006
Cameline	282
Canola	010
Carthame	050
Chanvre	030
Épeautre	037
Fève soja	053
Féverole	012
Fourrage (y compris granulés et ensilage)	264
Graine d'alpiste des canaries	008
Graine de lin	014
Graine de moutarde	044
Graines/Chardons de niger	283
Grains (granulés, criblures et ensilage)	039
Grains mélangés	024
Haricot (sec, comestible)	004
Kamut	036
Kénaf	317
Lathyrus	040
Lentille	041
Lupin	042
Maïs	011
Millet	043
Orge	003
Paiements de la Commission canadienne du blé	002
Paille	267
Pois chiche / Garbanzo	023
Pois sec	013
Quinoa	047
Radis oléagineux	038
Riz	048
Sarrasin	007
Seigle	049
Semence fourragère	015
Semences de légumes (production de semences uniquement)	051
Tabac	269
Tournesol	054
Triticale	055

Horticulture légumière et fruitière
Produit	Code
Champignons (y compris les blancs)	131
Fleurs comestibles	180
Mauvaises herbes (comestibles)	211
Noix (toutes)	140

Petits fruits
Produit	Code
Amélanche	072
Argousier	076
Baie de sureau	074
Bleuet	067
Canneberge	068
Fraise	073
Framboise	071
Groseille (noire, rouge)	065
Groseille à maquereau	069
Haskap	075
Mûre	066
Mûre de Logan	070

Fruits
Produit	Code
Abricot	091
Cantaloup	168
Cerise (douce ou sure)	092
Citron	085
Jus de fruit	081
Kiwi	084
Melon	185
Melon d'eau	087
Nectarine	093
Orange	086
Pamplemousse	082
Pêche	094
Poire	095
Pomme	060
Prune	096
Pruneau	097
Raisin	083
Vin	088

Herbes et épices
Produit	Code
Ail	113
Aneth	108
Anis	101
Basilic	102
Cerfeuil	158
Ciboulette	104
Cilantro	105
Consoude	106
Coriandre	107
Cresson de fontaine	128
Cumin	144
Echinacée	142
Épilobes à feuilles étroites	377
Estragon	126
Fenouil	110
Fenugrec	111
Gingko biloba	380
Ginseng	114
Graine de carvi	103
Lavande	379
Marjolaine	115
Mélisse	378
Menthe	116
Millepertuis	381
Monarde	117
Origan	118
Persil	119
Poivre	120
Romarin	121
Salsifis	123
Sarriette	125
Sauge	122
Thym	127

Légumes
Produit	Code
Artichaut	160
Asperge	161
Aubergine	176
Bette à carde	206
Betterave	162
Brocofleur	164
Brocoli	165
Carotte	169
Céleri	171
Chicorée de Bruxelles	212
Chou	167
Chou cavalier	174
Chou de Bruxelles	166
Chou fourrager	214
Chou-fleur	170
Chou-navet	208
Chou-rave	182
Citrouille	192
Concombre	175
Cornichon épineux	221
Courge	202
Courge à moelle	209
Courgette	213
Crosse de fougère	179
Échalote	198
Endive	177
Épinard	201
Feuille de moutarde	186
Haricot frais	25
Laitue	184
Légumes chinois	173
Maïs sucré	203
Oignon	187
Okra	227
Pak choï	163
Panais	190
Patate douce/igname	205
Poireau	183
Pois de senteur	204
Pois vert	223
Poivron	191
Pommes de terre et sous-produits	147
Radis	193
Raifort	181
Rhubarbe	194
Roquette	195
Rutabaga	197
Stevia	230
Tomate	207

Légumes de serre
Produit	Code
Concombre	234
Laitue	235
Poivron	236
Tomate	237
Tomate cerise	233

Horticulture ornementale
Produit	Code
Arbres (de Noël cultivés)	138
Arbres (fruitiers et ornementaux)	139
Arbustes	136
Fleurs et plantes ornementales	133
Fruits et légumes (non comestibles)	134
Gazon	137
Plantes à massif	132
Semences et bulbes	135

Revenus des aliments de bétails

Revenus d’exploitation de parc d’engraissement à façon
Produit	Code
Autre revenu (détaillées) d'engraissement sur mesure	576
Exploitant de parcs d'engraissement à forfait (détaillées) - aliments pour animaux admissibles et protéines	243
Exploitant de parcs d'engraissement à forfait (non détaillées) - factures non détaillées et dépenses admissibles	246

Dépenses des aliments de bétails

Propriétaires de bétail et exploitants de parcs d’engraissement à façon qui ont acheté des aliments préparés
Produit	Code
Achats d'aliments préparés (non détaillées)	571
Aliments préparés pour animaux et complements protéiques (détaillées)	46
Autres frais pour l'engraissement (détaillées)	570

Propriétaires de bétail qui ont des dépenses d’engraissement à façon
Produit	Code
Autres dépenses pour l'engraissement à façon (détaillées)	572
Dépenses (détaillées) d'engraissement sur mesure de propriétaire de bétail	577
Dépenses d'engraissement sur mesure (non détaillées)	573

Exploitants de fermes d’élevage d’animaux à fourrure qui ont acheté des aliments préparés
Produit	Code
Achats d'aliments du bétail par les exploitants de fermes d'élevage d'animaux à fourrure (non détaillées)	574
Aliments préparés pour animaux et complements protéiques (détaillées)	046
Dépenses en aliments d'élevage d'animaux à fourrure (détaillées)	310

Volaille, oiseaux, ratites
Produit	Code
Autruches	371
Cailles	324
Canards	332
Dindons	334
Dindons (non soumis à la gestion de l'offre)	591
Émeus	373
Faisans	338
Nandous	372
Nègre-soies	326
Œufs de dindons	342
Œufs de poules (non soumis à la gestion de l'offre)	589
Œufs de poules destinés à la consommation	343
Œufs de poules d'incubation	344
Oies	333
Perdrix	323
Pigeons	327
Poulets	366
Poulets (non soumis à la gestion de l'offre)	590
Poulets de Taiwan	325

Région frappée de sécheresse visée par règlement (RFSVR)
Produit	Code
Autre animal de reproduction, reporté	157
Bison, reporté	151
Bovins, reportés	150
Cheval pour vente d'UJG, reporté	156
Chèvre, reporté	152
Chevreuil, reporté	154
Mouton, reporté	153
Wapiti, reporté	155

Bétail
Produit	Code
Abeilles domestiques	374
Alpacas	370
Ânes/Mules	367
Bison	350
Bovin d'abattage	720
Bovin d'engraissement	721
Bovin pure race de reproduction	722
Bovin, vache et taureau	706
Bovin, veau	719
Chevaux	316
Chèvres	354
Chevreuils	352
Chiens (chenils et l'élevage animal exclus)	313
Chinchillas	240
Lamas	355
Lapins	356
Marmottes / Hérissons	369
Mégachile (Abeilles coupeuses de feuilles)	312
Mouton, agneau	723
Mouton, brebis et bélier	734
Porcs	341
Porcs pansus	239
Renards	241
Rennes	244
Sangliers	247
Visons	242
Wapitis	353

Autres produits
Produit	Code
Bois	259
Cannabis	382
Farine de poisson	263
Frais de pollinisation	376
Fumier	318
Laine	328
Lait et crème (bovins)	319
Lait et crème (non soumis à la gestion de l'offre)	592
Miel	129
Productions apicoles	375
Produits de l'érable	130
Semence et embryons	712
Urine de jument gravide	322
Velours de wapiti	764

Remarque : Pour tout renseignement sur les produits qui ne sont pas dans la liste, communiquez avec votre administration.

Liste A - Paiements de programmes

Consultez la liste suivante pour déterminer les codes correspondant aux paiements au titre des programmes que vous devez inscrire dans l'État A ou l'État B.

Aux fins du programme Agri-stabilité, les paiements que vous avez reçus au titre des programmes suivants sont compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année de programme d’Agri-stabilité. En ce qui concerne le programme Agri-investissement, seuls les paiements de programmes figurant dans la liste suivante reçus directement pour la perte d’un produit admissible (p. ex. paiements d’Agri-protection assurance-production, assurance-récolte et assurance contre la grêle, paiements d’une assurance privée s’appliquant aux produits admissibles ou indemnités pour les dommages causés par la faune) sont inclus dans le calcul de vos ventes nettes admissibles (VNA) au titre d’Agri-investissement.

Liste A - Paiements au titre de programmes

**Liste A - Paiements au titre de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité et Agri-investissement**
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité et Agri-investissement	Code
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Autres produits	463
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Céréales, oléagineux et cultures spéciales	401
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Cultures horticoles comestibles	402
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Cultures horticoles non comestibles	470
Indemnités de l’assurance privée pour les produits admissibles	661
Paiement de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour les produits admissibles	663
Programme d’assurance les aliments du bétail	412
Programme d’assurance des prix du bétail dans l’Ouest (WLPIP)	667
Programme d’indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune-Autres produits	425
Programme d’indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune-Céréales, oléagineux et cultures spéciales	418
Programme d’indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune-Produits horticoles	419

**Liste A - Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité**
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité	Code
Autres programmes d’Agri-relance (revenus admissibles)**	627
Paiements de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour d’autres montants	665
Paiements de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour des produits soumis à la gestion de l’offre	664
Produits d’assurance pour des éléments de dépenses admissibles	406
Programme de protection des cultures de couverture	473
Programme de réforme des porcs reproducteurs (toutes les provinces)	582
**Utilisez ce code uniquement pour les programmes d’Agri-relance (revenu admissible au titre d’Agri stabilité) qui ne sont pas dans la liste qui précède.

**Alberta** Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité	Code
Initiative d'aide aux éleveurs d'animaux atteints de tuberculose bovine de 2016 en Alberta (revenus admissibles)	674

**Columbie-Britannique** Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité	Code
Initiative Canada-Colombie-Britannique d'aide à l'alimentation des animaux et de rétablissement des pâturages	625
Initiative Canada-Colombie-Britannique de lutte contre l'excès d'humidité	624

**Nouvelle-Écosse** Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité	Code
l’initiative Canada-Nouvelle-Écosse en faveur du secteur acéricole 2016	673
l’Initiative Agri-relance d’aide aux producteurs de la Nouvelle-Écosse touchés par le complexe viral du fraisier en 2013	668
Programme de 2018 de la Nouvelle-Écosse pour pallier aux pertes liées au gel	678

**Ontario** Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité	Code
Fonds ontarien d’aide spéciale aux apiculteurs	552

**Saskatchewan** Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité	Code
Initiative d'aide aux éleveurs d'animaux atteints de tuberculose bovine de 2016 en Saskatchewan	675
Programme d’aide aux producteurs de bovins et de porcs de la Saskatchewan	593

Liste B - Paiements au titre des programmes

Les paiements reçus des programmes de la liste qui suit ne sont pas compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année du programme Agri-stabilité ni dans le calcul de vos ventes nettes admissibles (VNA) au titre d’Agri-investissement.

**Liste B - Paiements au titre des programmes**
Paiements provenant de programmes	Code
Autres programmes d’Agri-relance (revenus non admissibles)**	632
Fonds de secours visant l’industrie en transition	478
Paiements versés par canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour des produits non admissibles	587
Plan vert, Programme agricole - Couverture végétale permanente	466
Programme d’aide financière de transition	427
Programme d’assurance-revenu de marché-Céréales, oléagineux et cultures spéciales admissibles	410
Programme d’assurance-revenu de marché-Cultures horticoles comestibles admissibles	411
Programme d’assurance-revenu de marché-Cultures horticoles non comestibles	474
Programme d'allègement des taux d'intérêt destiné aux jeunes agriculteurs	559
Programme de soutien à la croissance et à l’efficience de l’industrie pomicole	669
Programme de transition des exploitations porcines	607
Programme de transition pour les producteurs de tabac	606
Programme spécial d’aide financière à l’agriculture	560
Rajustement de la prime de l’assurance-production	499
SCDCA–Service canadien de développement des compétences en agriculture	561
SCEAC–Services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes	562
Service de diversification des modes d'occupation des sols (ALUS)	557
Subventions laitières	435
** Utilisez ce code uniquement pour les programmes d’Agri-relance (revenu non admissible au titre d’Agri-stabilité) qui sont absents de la liste qui précède.

**Alberta** Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes	Code
Initiative d'aide aux éleveurs d'animaux atteints de tuberculose bovine de 2016 en Alberta (revenus non admissibles)	676
Prix garantis par l’Alberta au printemps	495

**Columbie-Britannique** Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes	Code
Initiative Canada-Colombie-Britannique d’aide pour lutter contre l’influenza aviaire 2014	670
Initiative Canada-Colombie-Britannique de rétablissement à la suite des feux de friches de 2017	677
Initiative Canada-Colombie-Britannique de rétablissement à la suite des feux de friches de 2018	679

**Manitoba** Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes	Code
Remboursement de la taxe scolaire applicable aux terres agricoles	556

**Nouvelle-Écosse** Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes	Code
Contribution visant à aider les producteurs de sirop d’érable de la Nouvelle-Écosse	672

**Ontario** Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes	Code
Aide pour la lutte contre le Duponchelia en Ontario	602
Paiement de stabilisation du revenu des producteurs de céréales de l’Ontario	410
Paiement ontarien aux horticulteurs et aux éleveurs de bovins et de porcs	581
Programme d’aide et paiement pour les cultures horticoles comestibles de l’Ontario	475
Programme Canada-Ontario des céréales et oléagineux	410
Programme de gestion des risques de l'Ontario (incluant le Programme d’autogestion des risques)	565
Programme ontarien de paiements de transition au titre de l’évaluation des stocks	441
Programme ontarien de soutien au titre des coûts	553
Programme ontarien de subvention des céréales et des graines oléagineuses	471

**Saskatchewan** Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes	Code
Rajustement de la prime de l'assurance-récolte (Saskatchewan)	619

Sélection de la langue

Recherche