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Programmes d'Agri-stabilité en 2019 – Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale – Liste de produits

Céréales, oléagineux et cultures spéciales
Produit Code
Aliments préparés pour animaux et compléments protéiques (détaillées) 046
Avoine 045
Betterave à sucre (et mélasse) 268
Blé 056
Bourrache 006
Cameline 282
Canola 010
Carthame 050
Chanvre 030
Épeautre 037
Fève soja 053
Féverole 012
Fourrage (y compris granulés et ensilage) 264
Graine d'alpiste des canaries 008
Graine de lin 014
Graine de moutarde 044
Graines/Chardons de niger 283
Grains (granulés, criblures et ensilage) 039
Grains mélangés 024
Haricot (sec, comestible) 004
Kamut 036
Kénaf 317
Lathyrus 040
Lentille 041
Lupin 042
Maïs 011
Millet 043
Orge 003
Paiements de la Commission canadienne du blé 002
Paille 267
Pois chiche / Garbanzo 023
Pois sec 013
Quinoa 047
Radis oléagineux 038
Riz 048
Sarrasin 007
Seigle 049
Semence fourragère 015
Semences de légumes (production de semences uniquement) 051
Tabac 269
Tournesol 054
Triticale 055
Horticulture légumière et fruitière
Produit Code
Champignons (y compris les blancs) 131
Fleurs comestibles 180
Mauvaises herbes (comestibles) 211
Noix (toutes) 140
Petits fruits
Produit Code
Amélanche 072
Argousier 076
Baie de sureau 074
Bleuet 067
Canneberge 068
Fraise 073
Framboise 071
Groseille (noire, rouge) 065
Groseille à maquereau 069
Haskap 075
Mûre 066
Mûre de Logan 070
Fruits
Produit Code
Abricot 091
Cantaloup 168
Cerise (douce ou sure) 092
Citron 085
Jus de fruit 081
Kiwi 084
Melon 185
Melon d'eau 087
Nectarine 093
Orange 086
Pamplemousse 082
Pêche 094
Poire 095
Pomme 060
Prune 096
Pruneau 097
Raisin 083
Vin 088
Herbes et épices
Produit Code
Ail 113
Aneth 108
Anis 101
Basilic 102
Cerfeuil 158
Ciboulette 104
Cilantro 105
Consoude 106
Coriandre 107
Cresson de fontaine 128
Cumin 144
Echinacée 142
Épilobes à feuilles étroites 377
Estragon 126
Fenouil 110
Fenugrec 111
Gingko biloba 380
Ginseng 114
Graine de carvi 103
Lavande 379
Marjolaine 115
Mélisse 378
Menthe 116
Millepertuis 381
Monarde 117
Origan 118
Persil 119
Poivre 120
Romarin 121
Salsifis 123
Sarriette 125
Sauge 122
Thym 127
Légumes
Produit Code
Artichaut 160
Asperge 161
Aubergine 176
Bette à carde 206
Betterave 162
Brocofleur 164
Brocoli 165
Carotte 169
Céleri 171
Chicorée de Bruxelles 212
Chou 167
Chou cavalier 174
Chou de Bruxelles 166
Chou fourrager 214
Chou-fleur 170
Chou-navet 208
Chou-rave 182
Citrouille 192
Concombre 175
Cornichon épineux 221
Courge 202
Courge à moelle 209
Courgette 213
Crosse de fougère 179
Échalote 198
Endive 177
Épinard 201
Feuille de moutarde 186
Haricot frais 25
Laitue 184
Légumes chinois 173
Maïs sucré 203
Oignon 187
Okra 227
Pak choï 163
Panais 190
Patate douce/igname 205
Poireau 183
Pois de senteur 204
Pois vert 223
Poivron 191
Pommes de terre et sous-produits 147
Radis 193
Raifort 181
Rhubarbe 194
Roquette 195
Rutabaga 197
Stevia 230
Tomate 207
Légumes de serre
Produit Code
Concombre 234
Laitue 235
Poivron 236
Tomate 237
Tomate cerise 233
Horticulture ornementale
Produit Code
Arbres (de Noël cultivés) 138
Arbres (fruitiers et ornementaux) 139
Arbustes 136
Fleurs et plantes ornementales 133
Fruits et légumes (non comestibles) 134
Gazon 137
Plantes à massif 132
Semences et bulbes 135

Revenus des aliments de bétails

Revenus d’exploitation de parc d’engraissement à façon
Produit Code
Autre revenu (détaillées) d'engraissement sur mesure 576
Exploitant de parcs d'engraissement à forfait (détaillées) - aliments pour animaux admissibles et protéines 243
Exploitant de parcs d'engraissement à forfait (non détaillées) - factures non détaillées et dépenses admissibles 246

Dépenses des aliments de bétails

Propriétaires de bétail et exploitants de parcs d’engraissement à façon qui ont acheté des aliments préparés
Produit Code
Achats d'aliments préparés (non détaillées) 571
Aliments préparés pour animaux et complements protéiques (détaillées) 46
Autres frais pour l'engraissement (détaillées) 570
Propriétaires de bétail qui ont des dépenses d’engraissement à façon
Produit Code
Autres dépenses pour l'engraissement à façon (détaillées) 572
Dépenses (détaillées) d'engraissement sur mesure de propriétaire de bétail 577
Dépenses d'engraissement sur mesure (non détaillées) 573
Exploitants de fermes d’élevage d’animaux à fourrure qui ont acheté des aliments préparés
Produit Code
Achats d'aliments du bétail par les exploitants de fermes d'élevage d'animaux à fourrure (non détaillées) 574
Aliments préparés pour animaux et complements protéiques (détaillées) 046
Dépenses en aliments d'élevage d'animaux à fourrure (détaillées) 310
Volaille, oiseaux, ratites
Produit Code
Autruches 371
Cailles 324
Canards 332
Dindons 334
Dindons (non soumis à la gestion de l'offre) 591
Émeus 373
Faisans 338
Nandous 372
Nègre-soies 326
Œufs de dindons 342
Œufs de poules (non soumis à la gestion de l'offre) 589
Œufs de poules destinés à la consommation 343
Œufs de poules d'incubation 344
Oies 333
Perdrix 323
Pigeons 327
Poulets 366
Poulets (non soumis à la gestion de l'offre) 590
Poulets de Taiwan 325
Région frappée de sécheresse visée par règlement (RFSVR)
Produit Code
Autre animal de reproduction, reporté 157
Bison, reporté 151
Bovins, reportés 150
Cheval pour vente d'UJG, reporté 156
Chèvre, reporté 152
Chevreuil, reporté 154
Mouton, reporté 153
Wapiti, reporté 155
Bétail
Produit Code
Abeilles domestiques 374
Alpacas 370
Ânes/Mules 367
Bison 350
Bovin d'abattage 720
Bovin d'engraissement 721
Bovin pure race de reproduction 722
Bovin, vache et taureau 706
Bovin, veau 719
Chevaux 316
Chèvres 354
Chevreuils 352
Chiens (chenils et l'élevage animal exclus) 313
Chinchillas 240
Lamas 355
Lapins 356
Marmottes / Hérissons 369
Mégachile (Abeilles coupeuses de feuilles) 312
Mouton, agneau 723
Mouton, brebis et bélier 734
Porcs 341
Porcs pansus 239
Renards 241
Rennes 244
Sangliers 247
Visons 242
Wapitis 353
Autres produits
Produit Code
Bois 259
Cannabis 382
Farine de poisson 263
Frais de pollinisation 376
Fumier 318
Laine 328
Lait et crème (bovins) 319
Lait et crème (non soumis à la gestion de l'offre) 592
Miel 129
Productions apicoles 375
Produits de l'érable 130
Semence et embryons 712
Urine de jument gravide 322
Velours de wapiti 764

Remarque : Pour tout renseignement sur les produits qui ne sont pas dans la liste, communiquez avec votre administration.

Liste A - Paiements de programmes

Consultez la liste suivante pour déterminer les codes correspondant aux paiements au titre des programmes que vous devez inscrire dans l'État A ou l'État B.

Aux fins du programme Agri-stabilité, les paiements que vous avez reçus au titre des programmes suivants sont compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année de programme d’Agri-stabilité. En ce qui concerne le programme Agri-investissement, seuls les paiements de programmes figurant dans la liste suivante reçus directement pour la perte d’un produit admissible (p. ex. paiements d’Agri-protection assurance-production, assurance-récolte et assurance contre la grêle, paiements d’une assurance privée s’appliquant aux produits admissibles ou indemnités pour les dommages causés par la faune) sont inclus dans le calcul de vos ventes nettes admissibles (VNA) au titre d’Agri-investissement.

Liste A - Paiements au titre de programmes

Liste A - Paiements au titre de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité et Agri-investissement
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité et Agri-investissement Code
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Autres produits 463
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Céréales, oléagineux et cultures spéciales 401
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Cultures horticoles comestibles 402
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle)-Cultures horticoles non comestibles 470
Indemnités de l’assurance privée pour les produits admissibles 661
Paiement de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour les produits admissibles 663
Programme d’assurance les aliments du bétail 412
Programme d’assurance des prix du bétail dans l’Ouest (WLPIP) 667
Programme d’indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune-Autres produits 425
Programme d’indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune-Céréales, oléagineux et cultures spéciales 418
Programme d’indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune-Produits horticoles 419
Liste A - Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité Code
Autres programmes d’Agri-relance (revenus admissibles)** 627
Paiements de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour d’autres montants 665
Paiements de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour des produits soumis à la gestion de l’offre 664
Produits d’assurance pour des éléments de dépenses admissibles 406
Programme de protection des cultures de couverture 473
Programme de réforme des porcs reproducteurs (toutes les provinces) 582
**Utilisez ce code uniquement pour les programmes d’Agri-relance (revenu admissible au titre d’Agri stabilité) qui ne sont pas dans la liste qui précède.
Alberta Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité Code
Initiative d'aide aux éleveurs d'animaux atteints de tuberculose bovine de 2016 en Alberta (revenus admissibles) 674
Columbie-Britannique Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité Code
Initiative Canada-Colombie-Britannique d'aide à l'alimentation des animaux et de rétablissement des pâturages 625
Initiative Canada-Colombie-Britannique de lutte contre l'excès d'humidité 624
Nouvelle-Écosse Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité Code
l’initiative Canada-Nouvelle-Écosse en faveur du secteur acéricole 2016 673
l’Initiative Agri-relance d’aide aux producteurs de la Nouvelle-Écosse touchés par le complexe viral du fraisier en 2013 668
Programme de 2018 de la Nouvelle-Écosse pour pallier aux pertes liées au gel 678
Ontario Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité Code
Fonds ontarien d’aide spéciale aux apiculteurs 552
Saskatchewan Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité
Paiements de programmes – inclue dans les calculs Agri-stabilité Code
Initiative d'aide aux éleveurs d'animaux atteints de tuberculose bovine de 2016 en Saskatchewan 675
Programme d’aide aux producteurs de bovins et de porcs de la Saskatchewan 593

Liste B - Paiements au titre des programmes

Les paiements reçus des programmes de la liste qui suit ne sont pas compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année du programme Agri-stabilité ni dans le calcul de vos ventes nettes admissibles (VNA) au titre d’Agri-investissement.

Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Autres programmes d’Agri-relance (revenus non admissibles)** 632
Fonds de secours visant l’industrie en transition 478
Paiements versés par canadienne d’inspection des aliments (ACIA) pour des produits non admissibles 587
Plan vert, Programme agricole - Couverture végétale permanente 466
Programme d’aide financière de transition 427
Programme d’assurance-revenu de marché-Céréales, oléagineux et cultures spéciales admissibles 410
Programme d’assurance-revenu de marché-Cultures horticoles comestibles admissibles 411
Programme d’assurance-revenu de marché-Cultures horticoles non comestibles 474
Programme d'allègement des taux d'intérêt destiné aux jeunes agriculteurs 559
Programme de soutien à la croissance et à l’efficience de l’industrie pomicole 669
Programme de transition des exploitations porcines 607
Programme de transition pour les producteurs de tabac 606
Programme spécial d’aide financière à l’agriculture 560
Rajustement de la prime de l’assurance-production 499
SCDCA–Service canadien de développement des compétences en agriculture 561
SCEAC–Services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes 562
Service de diversification des modes d'occupation des sols (ALUS) 557
Subventions laitières 435
** Utilisez ce code uniquement pour les programmes d’Agri-relance (revenu non admissible au titre d’Agri-stabilité) qui sont absents de la liste qui précède.
Alberta Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Initiative d'aide aux éleveurs d'animaux atteints de tuberculose bovine de 2016 en Alberta (revenus non admissibles) 676
Prix garantis par l’Alberta au printemps 495
Columbie-Britannique Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Initiative Canada-Colombie-Britannique d’aide pour lutter contre l’influenza aviaire 2014 670
Initiative Canada-Colombie-Britannique de rétablissement à la suite des feux de friches de 2017 677
Initiative Canada-Colombie-Britannique de rétablissement à la suite des feux de friches de 2018 679
Manitoba Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Remboursement de la taxe scolaire applicable aux terres agricoles 556
Nouvelle-Écosse Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Contribution visant à aider les producteurs de sirop d’érable de la Nouvelle-Écosse 672
Ontario Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Aide pour la lutte contre le Duponchelia en Ontario 602
Paiement de stabilisation du revenu des producteurs de céréales de l’Ontario 410
Paiement ontarien aux horticulteurs et aux éleveurs de bovins et de porcs 581
Programme d’aide et paiement pour les cultures horticoles comestibles de l’Ontario 475
Programme Canada-Ontario des céréales et oléagineux 410
Programme de gestion des risques de l'Ontario (incluant le Programme d’autogestion des risques) 565
Programme ontarien de paiements de transition au titre de l’évaluation des stocks 441
Programme ontarien de soutien au titre des coûts 553
Programme ontarien de subvention des céréales et des graines oléagineuses 471
Saskatchewan Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements provenant de programmes Code
Rajustement de la prime de l'assurance-récolte (Saskatchewan) 619
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