Agri-stabilité : Ressources
Ressources
Lignes directrices et manuel
- Agri-stabilité Partenariat canadien pour l’agriculture (2018-2022 années de programme)
- Agri-stabilité Cultivons l’avenir 2 (2013-2017 années de programme)
- Agri-stabilité Cultivons l’avenir 1 (2008-2012 années de programme)
Fiches de renseignements
Les feuillets de renseignements accompagnent les guides et fournissent des informations détaillées.
- Qu’est-ce que la conditionnalité?
- Votre production est-elle admissible?
- Comment vos droits sont-ils calculés?
- Qu’est-ce que la participation tardive?
- Quel formulaire devez-vous remplir?
- Comment les marges de production sont-elles calculées?
- Comment les marges de référence sont-elles calculées?
- Comment votre paiement est-il calculé?
- Comment les rajustements suivant un changement structurel sont-ils calculés?
- Qu’est-ce que le regroupement d’exploitations?
- Comment les paiements provisoires et les avances ciblées sont-ils calculés?
- Comment pouvez-vous apporter une modification à votre demande?
- Comment devez-vous vous y prendre pour présenter un appel?
- Une succession peut-elle participer au programme Agri-stabilité?
Publications et formulaires
Année de programme 2020
- Agri-stabilité : Projet pilote de marge de référence basée sur la comptabilité de caisse - Formulaire de consentement pour l’année de programme 2020
- Agri-stabilité : 2020 Demande de paiement provisoire
- Guide pour remplir la demande de paiement provisoire du programme Agri-stabilité pour 2020
- Formulaire de demande de paiement provisoire au titre d'Agri-stabilité 2020
- Demande de paiement provisoire au titre d'Agri-stabilité 2020 Annexe 1 – Renseignements supplémentaires
- Demande de paiement provisoire au titre d'Agri-stabilité 2020 Annexe 2 – Fiche de renseignements sur la marge de référence de 2019
- Programmes d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement en 2020 – Guide harmonisé pour les société, le coopérative et le particulier de catégorie spéciale
- 2020 Renseignements supplémentaires et de demande de redressement d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement
Année de programme 2019
- Pour particuliers
- 2019 RC4408 Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- 2019 T1273 État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
- 2019 T1274 État B - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
- 2019 T1275 Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement
- Pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
- Programmes d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement en 2019 : Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
- Programmes Agri-stabilité et Agri-investissement 2019 – Guide harmonisé pour les société, les coopérative et les particulier de catégorie spéciale
- Programmes d'Agri-investissement en 2019 – Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale – Liste de produits
- Programmes d'Agri-stabilité en 2019 – Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale – Liste des codes de stocks
- Programmes d'Agri-stabilité en 2019 – Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale – Liste des codes de région, liste de codes des unités de mesure, liste des codes de dépenses, liste concernant la capacité
- État A 2019 – Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale
- État B 2019 – Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale
- 2019 Renseignements supplémentaires et de demande de redressement d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement
Année de programme 2018 - Archivée
- Pour particuliers
- 2018 RC4408 Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- 2018 T1273 État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
- 2018 T1274 État B - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
- 2018 T1275 Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement
- 2018 RC4060 Guide du revenu d'agriculture et les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- 2018 T1163 État A - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
- 2018 T1164 État B - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
- Pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
Autres publications et formulaires
- Formulaire de changement d’adresse pour Agri-stabilité et Agri-investissement
- Agri-stabilité et Agri-investissement : Formulaire pour personne-ressource supplémentaire
- Formulaires d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement en Excel
- Agri-stabilité : Formulaire de présentation d'un appel
- Formulaire d'inscription au dépôt direct des paiements d'Agri-stabilité
- Formulaire de demande de numéro d'identification du participant
Listes de prix
Les listes de prix du programme Agri-stabilité serviront à évaluer vos stocks de cultures et d’animaux d’élevage.
Avis à l’industrie
- Inscription au programme Agri-stabilité 2020 délai reporté au 3 juillet 2020
- Modifications importantes apportées à Agri-stabilité pour l'année 2020
- Nouveautés concernant Agri-stabilité et Agri-investissement (2018)
- Agri-stabilité est maintenant offert sur Mon dossier AAC (2018)
- Nouveauté pour Agri-stabilité et Agri-investissement 2016 : NIP requis pour produire des formulaires à l’ARC par voie électronique
Statistiques sur les normes de service
- Statistiques du centre d'appels pour le programme Agri-stabilité
- Statistiques relatives au traitement du programme Agri-stabilité
AAC est déterminé à élaborer et à offrir des programmes et des services axés sur la clientèle et fondés sur les résultats. Le rendement par rapport aux normes de service fera l’objet d’un suivi et les résultats seront mis à la disposition des clients sur une base trimestrielle.
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