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Programmes d'Agri-investissement en 2018 – Guide et formulaire harmonisés pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale – Liste de produits

Liste de produits

Céréales, oléagineux et cultures spéciales
ProduitCode
Paiements de la Commission canadienne du blé 2
Orge 3
Haricot (sec, comestible) 4
Bourrache 6
Sarrasin 7
Graine d'alpiste des Canaries 8
Canola 10
Maïs 11
Féverole 12
Pois sec 13
Graine de lin 14
Semence fourragère 15
Pois chiche / Garbanzo 23
Grains mélangés 24
Chanvre 30
Kamut 36
Épeautre 37
Radis oléagineux 38
Grains (granulés, criblures et ensilage) 39
Lathyrus 40
Lentille 41
Lupin 42
Millet 43
Graine de moutarde 44
Avoine 45
Aliments préparés pour animaux et compléments protéiques (détaillées) 46
Quinoa 47
Riz 48
Seigle 49
Carthame 50
Semences de légumes (production de semences uniquement) 51
Fève soja 53
Tournesol 54
Triticale 55
Blé 56
Fourrage (y compris granulés et ensilage) 264
Paille 267
Betterave à sucre (et mélasse) 268
Tabac 269
Cameline 282
Graines / Chardons de niger 283
Kénaf 317
Cannabis 382
Horticulture comestible
ProduitCode
Champignons (y compris les blancs) 131
Noix (toutes) 140
Fleurs comestibles 180
Mauvaises herbes (comestibles) 211
Petits fruits
ProduitCode
Groseille (noire, rouge) 65
Mûre 66
Bleuet 67
Canneberge 68
Groseille à maquereau 69
Mûre de Logan 70
Framboise 71
Amélanche 72
Fraise 73
Baie de sureau 74
Haskap 75
Argousier 76
Fruits
ProduitCode
Pomme 60
Jus de fruit 81
Pamplemousse 82
Raisin 83
Kiwi 84
Citron 85
Orange 86
Melon d'eau 87
Vin 88
Abricot 91
Cerise (douce ou sure) 92
Nectarine 93
Pêche 94
Poire 95
Prune 96
Pruneau 97
Cantaloup 168
Melon 185
Herbes et épices
ProduitCode
Anis 101
Basilic 102
Graine de carvi 103
Ciboulette 104
Cilantro 105
Consoude 106
Coriandre 107
Aneth 108
Fenouil 110
Fenugrec 111
Ail 113
Ginseng 114
Marjolaine 115
Menthe 116
Monarde 117
Origan 118
Persil 119
Poivre 120
Romarin 121
Sauge 122
Salsifis 123
Sarriette 125
Estragon 126
Thym 127
Cresson de fontaine 128
Echinacée 142
Cumin 144
Cerfeuil 158
Épilobes à feuilles étroites 377
Mélisse 378
Lavande 379
Gingko biloba 380
Millepertuis 381
Légumes
ProduitCode
Haricot frais 25
Pommes de terre et sous-produits 147
Artichaut 160
Asperge 161
Betterave 162
Pak choï 163
Brocofleur 164
Brocoli 165
Chou de Bruxelles 166
Chou 167
Carotte 169
Chou-fleur 170
Céleri 171
Légumes chinois 173
Chou cavalier 174
Concombre 175
Aubergine 176
Endive 177
Crosse de fougère 179
Raifort 181
Chou-rave 182
Poireau 183
Laitue 184
Feuille de moutarde 186
Oignon 187
Panais 190
Poivron 191
Citrouille 192
Radis 193
Rhubarbe 194
Roquette 195
Rutabaga 197
Échalote 198
Épinard 201
Courge 202
Maïs sucré 203
Pois de senteur 204
Patate douce / igname 205
Bette à carde 206
Tomate 207
Chou-navet 208
Courge à moelle 209
Chicorée de Bruxelles 212
Courgette 213
Chou fourrager 214
Cornichon épineux 221
Pois vert 223
Okra 227
Stevia 230
Légumes - de serre
ProduitCode
Tomate cerise 233
Concombre 234
Laitue 235
Poivron 236
Tomate 237
Horticulture ornementale
ProduitCode
Plantes à massif 132
Fleurs et plantes ornementales 133
Fruits et légumes (non comestibles) 134
Semences et bulbes 135
Arbustes 136
Gazon 137
Arbres (de Noël cultivés) 138
Arbres (fruitiers et ornementaux) 139
Le revenu d'alimentation - Revenus d'exploitation de parc d'engraissement à façon
ProduitCode
Exploitant de parcs d'engraissement à forfait (détaillées) - aliments pour animaux admissibles et protéines 243
Exploitant de parcs d'engraissement à forfait (non détaillées) - factures non détaillées et dépenses admissibles 246
Autre revenu (détaillées) d'engraissement sur mesure 576
Les charges d'alimentation - Les propriétaires de bétail et de parc d'engraissement custom opérateurs avec préparés pour des achats
ProduitCode
Aliments préparés pour animaux et compléments protéiques (détaillées) 46
Autres frais pour l'engraissement (détaillées) 570
Achats d'aliments préparés (non détaillées) 571
Les charges d'alimentation - Propriétaires de bétail qui ont des dépenses d'engraissement à forfait
ProduitCode
Autres dépenses pour l'engraissement à façon (détaillées) 572
Dépenses d'engraissement sur mesure (non détaillées) 573
Dépenses (détaillées) d'engraissement sur mesure de propriétaire de bétail 577
Les charges d'alimentation - Opérateurs de fourrure ranch des achats alimentaires préparés
ProduitCode
Aliments préparés pour animaux et compléments protéiques (détaillées) 46
Dépenses en aliments d'élevage d'animaux à fourrure (détaillées) 310
Achats d'aliments du bétail par les exploitants de fermes d'élevage d'animaux à fourrure (non détaillées) 574
Volaille, Oiseaux, Ratites
ProduitCode
Perdrix 323
Cailles 324
Poulets de Taiwan 325
Nègre-soies 326
Pigeons 327
Canards 332
Oies 333
Dindons 334
Faisans 338
Œufs de dindons 342
Œufs de poules destinés à la consommation 343
Œufs de poules d'incubation 344
Poulets 366
Autruches 371
Nandous 372
Émeus 373
Œufs de poules (non soumis à la gestion de l'offre) 589
Poulets (non soumis à la gestion de l'offre) 590
Dindons (non soumis à la gestion de l'offre) 591
Région frappée de sécheresse visée par règlement (RFSVR)
ProduitCode
Bovins, reportés 150
Bison, reporté 151
Chèvre, reporté 152
Mouton, reporté 153
Chevreuil, reporté 154
Wapiti, reporté 155
Cheval pour vente d'UJG, reporté 156
Autre animal de reproduction, reporté 157
Bétails
ProduitCode
Porcs pansus 239
Chinchillas 240
Renards 241
Visons 242
Rennes 244
Sangliers 247
Mégachile (Abeilles coupeuses de feuilles) 312
Chiens (chenils et l'élevage animal exclus) 313
Chevaux 316
Porcs 341
Bison 350
Chevreuils 352
Wapitis 353
Chèvres 354
Lamas 355
Lapins 356
Ânes/Mules 367
Marmottes / Hérissons 369
Alpacas 370
Abeilles domestiques 374
Bovin, vache et taureau 706
Bovin, veau 719
Bovin d'abattage 720
Bovin d'engraissement 721
Bovin pure race de reproduction 722
Mouton, agneau 723
Mouton, brebis et bélier 734
Autres produits
ProduitCode
Miel 129
Produits de l'érable 130
Bois 259
Farine de poisson 263
Fumier 318
Lait et crème (bovins) 319
Urine de jument gravide 322
Laine 328
Productions apicoles 375
Frais de pollinisation 376
Lait et crème (non soumis à la gestion de l'offre) 592
Semence et embryons 712
Velours de wapiti 764

Remarque : Pour tout renseignement sur les produits qui ne sont pas dans la liste, communiquez avec votre administration.

Liste A - Paiements de programmes

Consultez la liste suivante pour déterminer les codes correspondant aux paiements au titre des programmes que vous devez inscrire dans l'État A ou l'État B.

Aux fins du programme Agri-stabilité, les paiements que vous avez reçus au titre des programmes suivants sont compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année de programme d’Agri-stabilité. En ce qui concerne le programme Agri-investissement, seuls les paiements de programmes figurant dans la liste suivante reçus directement pour la perte d’un produit admissible (par exemple, paiements d’Agri-protection, d’assurance-production ou d’assurance-récolte, d’assurance contre la grêle, d’assurance privée s’appliquant aux produits admissibles ou d’indemnisation pour les dommages causés par la faune) sont inclus dans le calcul de vos ventes nettes admissibles (VNA) au titre d’Agri-investissement.

Liste A - Paiements au titre des programmes
Paiements au titre des programmesCode
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle) - Céréales, oléagineux et cultures spéciales 401
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle) - Cultures horticoles comestibles 402
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle) - Cultures horticoles non comestibles 470
Agri-protection (assurance-production, assurance-récolte, assurance contre la grêle) - Autres produits 463
Autre programme d'Agri-relance (revenu admissible)** 627
Contribution visant à aider les producteurs de fruits de verger (pomme et poire) de la Nouvelle-Écosse 673
Fonds ontarien d'aide spéciale aux apiculteurs 552
Indemnités de l'assurance privée pour les produits admissibles 661
l'Initiative Agri-relance d'aide aux producteurs de la Nouvelle-Écosse touchés par le complexe viral du fraisier en 2013 668
Initiative Canada-Alberta d’aide aux éleveurs d’animaux atteints de tuberculose bovine 2016 (revenu admissible) 674
Initiative Canada-Colombie-Britannique de lutte contre l'excès d'humidité 624
Initiative Canada-Colombie-Britannique d'aide à l'alimentation des animaux et de rétablissement des pâturages 625
Initiative Canada-Saskatchewan d’aide aux éleveurs d’animaux atteints de tuberculose bovine 2016 675
Paiements de l'ACIA pour d'autres montants 665
Paiements de l'ACIA pour les produits soumis à la gestion de l'offre 664
Paiements de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour les produits admissibles 663
Produits d'assurance pour des éléments de dépenses admissibles 406
Programme d'aide à la réorientation des producteurs de raisin à jus de l'Ontario 551
Programme d'aide au transport des animaux et du fourrage pour les entreprises agricoles de l'Ontario de 2012 662
Programme d'aide aux producteurs de bovins et de porcs de la Saskatchewan 593
Programme d'assurance d'aliments du bétail 412
Programme d'assurance des prix du bétail dans l'Ouest (WLPIP) 667
Programme d'éradication de la sharka 600
Programme d'indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune - Autres produits 425
Programme d'indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune - Céréales, oléagineux et cultures spéciales 418
Programme d'indemnisation pour les dégâts causés par la sauvagine et la faune - Produits horticoles 419
Programme de protection des cultures de couverture 473
Programme de réforme des porcs reproducteurs (toutes les provinces) 582
Programme de transition relatif aux vergers et vignobles 583
** Utiliser ce code uniquement pour les programmes d'Agri-relance (revenu admissible au titre d'Agri-stabilité) qui ne sont pas dans la liste qui précède.

Liste B - Paiements au titre des programmes

Les paiements reçus des programmes de la liste qui suit ne sont pas compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année du programme Agri-stabilité ni dans le calcul de vos ventes nettes admissibles (VNA) au titre d’Agri-investissement.

Liste B - Paiements au titre des programmes
Paiements au titre des programmesCode
Aide spéciale aux agriculteurs 560
Autre programme d'Agri-leance (revenu non admissible)** 632
Contribution visant à aider les producteurs de sirop d'érable de la Nouvelle-Écosse 672
Fonds de secours visant l'industrie en transition 478
Prix garantis par l'Alberta au printemps 495
Initiative Canada-Alberta d’aide aux éleveurs d’animaux atteints de tuberculose bovine 2016 (revenu non admissible) 676
Initiative Canada-Colombie-Britannique d'aide pour lutter contre l'influenza aviaire 2014 670
Initiative Canada-Colombie-Britannique de rétablissement à la suite des feux de friches de 2017 677
Paiements de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour les produits non admissibles 587
Paiement aux horticulteurs et aux éleveurs de bovins et de porcs 581
Paiement de stabilisation du revenu des producteurs de céréales de l'Ontario 410
Paiement ontarien des cultures horticoles comestibles 475
Plan vert, Programme agricole - Couverture végétale permanente 466
Programme Canada-Ontario des céréales et oléagineux 410
Programme d'aide financière de transition 427
Programme d'allégement des taux d'intérêt destiné aux jeunes agriculteurs 559
Programme d'assurance-revenu de marché - Céréales, oléagineux et cultures spéciales 410
Programme d'assurance-revenu de marché - Cultures horticoles comestibles 411
Programme d'assurance-revenu de marché - Cultures horticoles non comestibles 474
Programme de gestion des risques de l'Ontario 565
Rajustement de la prime de l'assurance-production 499
Rajustement de la prime de l'assurance-récolte (Saskatchewan) 619
Programme de transition pour les producteurs de tabac 606
Programme de transition des exploitations porcines 607
Programme ontarien de soutien au titre des coûts 553
Programme ontarien de subvention des céréales et des graines oléagineuses 471
Programme ontarien de paiements de transition au titre de l'évaluation des stocks 441
Programme pour la croissance et l'efficacité de l'industrie pomicole 669
Remboursement de la taxe scolaire applicable aux terres agricoles 556
Service canadien de développement des compétences en agriculture (SCDCA) 561
Services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes 562
Service de diversification des modes d'occupation des sols (ALUS) 557
Subventions laitières 435
** Utiliser ce code uniquement pour les programmes d'Agri-relance (revenu non admissible au titre d'Agri-stabilité) qui ne sont pas dans la liste qui précède.
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