Agriculture et Agroalimentaire Canada
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Marché de la volaille
Législations provinciales du Québec
- Législations propres aux:
Poulets
- Commercialisation
- Fédéral
- Provincial
- Office de commercialisation
- Salubrité des aliments
Dindons
- Commercialisation
- Fédéral
- Loi sur la Commercialisation des produits agricoles
- Provincial
- Office de commercialisation
- Fédéral
- Salubrité des aliments
Oeufs d'incubation
- Commercialisation
- Fédéral
- Règlement de l'Office canadien de commercialisation des oeufs d'incubation de poulet de chair sur le contingentement
- Ordonnance sur les redevances à payer pour la commercialisation des oeufs d'incubation de poulet de chair au Canada
- Règlement canadien sur la fixation des prix des oeufs d'incubation de poulet de chair (marché interprovincial)
- Règlement sur l'octroi de permis visant les oeufs d'incubation de poulet de chair et les poussins du Canada
- Provincial
- Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche
- Loi sur les producteurs agricoles
- Loi sur le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
- Règlement sur les renseignements relatifs à la production et la vente de poussins à chair et de dindonneaux
- Règlement des producteurs d’oeufs d’incubation sur le contingentement
- Office de commercialisation
- Le Syndicat des producteurs d'oeufs d'incubation du Québec
Courriel : incobec@upa.qc.ca
- Le Syndicat des producteurs d'oeufs d'incubation du Québec
- Fédéral
- Salubrité des aliments
Oeufs de table et Oeufs transformés
- Commercialisation
- Fédéral
- Farm Products Agency Act
- Règlement de 1986 de l'Office canadien de commercialisation des oeufs sur le contingentement
- Ordonnance sur les redevances à payer pour la commercialisation des oeufs au Canada
- Règlement de 1987 sur l'octroi de permis visant les oeufs du Canada
- Règlement sur la fixation des prix des oeufs du Canada (marchés interprovincial et d'exportation)
- Farm Products Agency Act
- Provincial
- Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche
- Loi sur les producteurs agricoles
- Loi sur le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
- Règlement sur la production et la mise en marché du poulet
- Règlement sur les quotas des producteurs d'oeufs de consommation du Québec
- Règlement sur les conditions de production et de conservation à la ferme des oeufs de consommation
- Règlement sur les permis aux postes de classification des oeufs de consommation
- Office de commercialisation
- Fédéral
- Salubrité des aliments
