Avis de protection de la vie privée par Constant Contact®

La traduction suivante de la déclaration de confidentialité et de la politique de sécurité de Constant Contact a été fournie par le gouvernement du Canada et se fonde sur la version anglaise officielle de Constant Contact® (en anglais seulement).

En vigueur depuis le 9 septembre 2013

Chez Constant Contact, Inc. (incluant sa filiale en propriété exclusive SinglePlatform, limited liability company (LLC), nous respectons et protégeons la vie privée de nos clients et des personnes qui utilisent nos sites Web, nos produits et nos services. Le présent avis de protection de la vie privée fournit des détails sur la façon dont vos renseignements personnels sont recueillis et utilisés. Les renseignements personnels sont des renseignements qui vous identifient ou qui permettraient à une personne de communiquer avec vous, comme votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone ou toute autre information non publique associée à ces renseignements. Le présent avis de protection de la vie privée s’applique au site Web de Constant Contact, au site Web de SinglePlatform, aux produits et aux services situés dans les domaines roving.com, constantcontact.com et singleplatform.com et à tout autre site détenu ou exploité par Constant Contact (les « sites »). Constant Contact, Inc. est situé au 160 Trapelo Road, Waltham, Massachusetts  02451.

Résumé de l’avis

Le résumé ci-dessous fournit les concepts clés de l’avis de protection de la vie privée Constant Contact.

Collecte de renseignements et usage que nous en faisons :

Sécurité et vie privée

Nous utilisons des mesures de protection techniques, administratives et physiques raisonnables afin de protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels.

Communication de renseignements

Nous ne vendrons ni ne louerons vos renseignements personnels à des tierces parties pour qu’elles les utilisent sans votre consentement. Nous pouvons communiquer vos coordonnées et autres renseignements à nos partenaires à des fins restreintes, à certaines tierces parties (qui peuvent utiliser les renseignements uniquement aux fins pour lesquelles ils ont été fournis), aux tribunaux, aux autorités policières et autres tierces parties pertinentes ou avec notre acquéreur, si nous devions faire l’objet d’une acquisition.

Témoins et pixels-espions

Nous utilisons des témoins et d’autres technologies pour surveiller vos interactions en ligne sur nos sites. Les renseignements recueillis à l’aide de témoins ne sont liés à aucun renseignement d’identification personnelle, à moins que vous ne deveniez un client de la version d’essai ou un client payant.

Publicité en ligne

Nous utilisons des pixels, ou des fichiers GIF invisibles, pour nous aider à gérer la publicité en ligne avec certains partenaires.

Choix et option de retrait

Vous pouvez toujours décider de ne plus recevoir nos courriels non transactionnels ou de modifier vos préférences en cliquant sur le lien apparaissant au bas des courriels non transactionnels que nous vous envoyons ou en nous écrivant à l’adresse suivante : support@constantcontact.com.

Accès aux renseignements personnels

Recommander un ami

Si vous décidez d’utiliser notre service de recommandation pour informer un ami de nos sites ou de nos produits et services, nous lui enverrons automatiquement un seul courriel pour l’inviter à visiter notre site Web.

Liens de tiers, collecte de renseignements et leur utilisation par nos clients

Certains de nos sites contiennent des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables des pratiques en matière de respect de la vie privée des tiers ou de nos clients.

Enfants

Nos sites et nos produits et services ne sont pas destinés à des enfants de moins de treize (13) ans. Nous ne recueillons pas intentionnellement de renseignements permettant d’identifier des enfants de moins de treize (13) ans.

Utilisation internationale

Notre siège social est situé aux États Unis d’Amérique et vous reconnaissez et acceptez explicitement le fait que les renseignements personnels conservés ou traités aux États Unis sont assujettis aux lois des États Unis.

Responsabilité

Notification des changements

Si nous décidons de modifier le présent avis de protection de la vie privée de quelque manière que ce soit, nous vous en aviserons par courriel ou en affichant un avis sur le site Web de Constant Contact. Si nous changeons de manière importante la façon dont nous utilisons les données d’identification personnelle, vous en serez informé à l’avance. Dans tous les cas, votre utilisation continue d’un Site ou des produits et services constitue une contrepartie et votre acceptation de tels changements.

Collecte de renseignements et usage que nous en faisons

Nous sommes l’unique propriétaire des renseignements recueillis sur les sites, à l’exception des listes de contacts et du contenu que vous fournissez relativement à votre utilisation des produits et services (comme votre logo ou les renseignements à l’usage du public). Nous recueillons des renseignements uniquement pour ce qui est nécessaire aux fins spécifiées dans le présent avis de confidentialité et nous ne vendrons, ne communiquerons, ni ne louerons ces renseignements à d’autres parties d’une manière qui diffère de celles indiquées dans cet avis de confidentialité.

Nous pouvons avoir accès à des renseignements que vous nous fournissez au cours d’un processus d’inscription volontaire ou obligatoire sur nos sites (par exemple, abonnement pour recevoir nos courriels ou inscription pour évaluer nos produits ou nos services) ou lorsque vous nous téléphonez ou nous envoyez des courriels (pour obtenir du soutien ou pour un autre motif). Si vous vous êtes abonné pour recevoir de futurs courriels et que vous désirez plus tard ne plus les recevoir, vous pouvez vous désabonner à tout moment (voir la section « Choix et option de retrait » ci dessous). Nous pouvons utiliser cette information pour vous fournir des renseignements ou des produits et des services que vous avez demandés, pour personnaliser la présentation des sites ou des produits et des services selon votre profil, pour faciliter votre navigation sur les sites ou votre utilisation des produits et services, pour améliorer nos produits et services ou leur mise en marché ou encore pour communiquer avec vous.

Nos sites vous offrent la possibilité d’acheter certains de nos produits et services. Tout renseignement relatif au paiement que vous nous fournissez (sur nos sites ou autrement), y compris les données de carte de crédit, sera utilisé uniquement afin de faciliter le paiement de ces produits et services.

Vous reconnaissez et acceptez expressément que nous pouvons avoir accès à d’autre information vous concernant à partir des renseignements que nous recueillons à l’aide d’autres sources, comme des renseignements que vous donnez à l’occasion de séminaires ou à nos partenaires, des renseignements disponibles publiquement et des renseignements que nous recevons de tierces parties avec votre consentement. Avec votre consentement, nous pouvons aussi avoir accès à des renseignements provenant de sites de réseautage social (« SRS ») de tierces parties. Les renseignements auxquels vous nous donnez accès varient selon les SRS et dépendent des paramètres de confidentialité que vous avez réglés sur ces derniers. Lorsque vous consentez à ce que le SRS partage des renseignements avec nous, le SRS peut savoir que vous avez une relation avec nous. Vous pouvez régler les paramètres de confidentialité et en apprendre plus à ce sujet sur le SRS concerné. Nous pouvons utiliser ces renseignements pour vous offrir nos produits et services, pour améliorer nos produits et services et leur mise en marché ou pour communiquer avec vous.

Nous surveillons l’activité sur nos sites à l’aide de fichiers journaux conservés dans nos serveurs Web. Nous recueillons des renseignements comme votre adresse IP, le fureteur et la version que vous utilisez, votre emplacement géographique, les pages que vous consultez, la façon dont vous êtes arrivé sur nos sites et tout lien sur lequel vous avez cliqué pour quitter nos sites, et l’appareil ou tout autre moyen de communication que vous utilisez pour interagir avec les sites. Nous recueillons aussi des renseignements de suivi accumulés concernant l’utilisation générale des sites et des produits et services, incluant le nombre de pages visitées, la fréquence de clics et le nombre de messages envoyés à l’aide de nos produits ou services. Nous pouvons utiliser ces renseignements pour nous aider à vous offrir une expérience personnalisée, vous offrir du soutien technique, diagnostiquer des problèmes sur nos serveurs relativement à notre programme de sécurité, administrer nos sites, améliorer nos produits et services et leur mise en marché, ou pour personnaliser nos offres de produits et services selon votre profil.

Nous pouvons surveiller ou enregistrer toute conversation téléphonique que vous avez avec nous à des fins de contrôle de la qualité, pour former nos employés et pour votre propre protection.

Nous obtiendrons également tout renseignement que vous nous fournissez concernant l’utilisation de nos produits et services, comme les listes de contacts (y compris les adresses courriel et les numéros de téléphone de vos abonnés) et le contenu (y compris les renseignements à l’usage du public). Nous reconnaissons vos droits de propriété sur ces listes de contacts et ce contenu. Nous ne vendrons ni ne louerons vos listes de contacts et votre contenu à quiconque sans votre permission et nous n’utiliserons jamais vos listes de contacts et votre contenu à d’autres fins que celles de vous offrir des produits et services et de les améliorer ou que celles décrites dans le présent avis.

Si vous proposez de vendre vos produits et services à vos abonnés et à d’autres parties à l’aide d’offres promotionnelles ou coupons divers (les deux appelés « Offre »), vous acceptez que tout contenu relatif à une offre soit non confidentiel à toutes fins utiles et que nous puissions rendre cette offre accessible au public sur l’un de nos sites.

Nous avons accès aux renseignements que vous donnez sur nos forums publics, y compris sur Constant Contact Community et Constant Contact Marketplace. Vos messages peuvent rester sur les forums même après la suspension ou l’annulation de votre compte. Nous considérons les contributions à l’une ou l’autre de nos communautés publiques comme publiques et non confidentielles, et elles ne sont pas traitées comme des renseignements exclusifs ou personnels selon le présent avis de protection de la vie privée. Pour demander le retrait de vos renseignements personnels de notre blogue ou forum communautaire, écrivez nous à l’adresse suivante : support@constantcontact.com. Dans certains cas, il est possible que nous ne soyons pas en mesure de retirer vos renseignements personnels, auquel cas nous vous informerons de la situation et vous en donnerons les raisons.

Sécurité et vie privée

Nous employons des mesures de protection techniques, administratives et physiques raisonnables afin de protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Nous utilisons des mesures de protection techniques reconnues par l’industrie, comme des pare feu, et nous avons adopté et mis en œuvre des procédures de sécurité pour protéger vos renseignements de toute perte, tout usage abusif ou toute modification non autorisée. Lorsque nous recueillons des renseignements de nature financière, tels des numéros de carte de crédit, nous protégeons leur transmission en utilisant des méthodes de chiffrement telles que le protocole SSL (site d’échange sécurisé). Malgré nos efforts, nous ne pouvons garantir la protection absolue des renseignements vu la nature ouverte et l’instabilité résultante de l’Internet et du Web, et nous ne faisons aucune déclaration ni n’offrons aucune garantie en ce qui concerne l’efficacité de notre sécurité et nous n’assumons aucune responsabilité pour les failles de sécurité ou toute défaillance de la sécurité de votre équipement informatique, de votre fournisseur d’accès Internet ou autres réseaux et des fournisseurs de communications.

Communication de renseignements

Nous ne vendrons ni ne louerons vos renseignements personnels à de tierces parties pour qu’elles les utilisent sans votre consentement.

Nous pouvons communiquer votre nom, votre adresse courriel et d’autres coordonnées à certains de nos partenaires pour qu’ils puissent vous aider à utiliser nos produits et services, communiquer avec vous pour vous faire des offres ou vous proposer des produits et des services qui pourraient vous intéresser et, avec votre consentement, vous offrir leurs produits et services. Nos partenaires ne sont pas autorisés à utiliser vos coordonnées à toute autre fin sans votre consentement. Nous ne communiquerons pas les renseignements de votre carte de crédit ou tout autre renseignement (incluant vos listes de contacts, votre contenu et les numéros de téléphone de vos abonnés) à nos partenaires. Si vous travaillez avec un partenaire et que vous souhaitez lui donner un accès complet à votre compte, nous donnerons l’accès uniquement à ce partenaire à votre demande.

Nous pouvons aussi, à notre discrétion, communiquer ces renseignements à d’autres parties de notre organisation (incluant votre organisation satellite, toute société affiliée ou toute autre personne désignée comme utilisateur de votre compte).

Nous concluons à l’occasion des contrats avec de tierces parties triées sur le volet pour qu’elles puissent nous aider à vous servir (par exemple, pour offrir du service à la clientèle) ou pour participer à des activités de marketing conjointes. Nos contrats avec de telles tierces parties n’autorisent pas ces dernières à utiliser vos renseignements personnels à d’autres fins que celles prévues. Si vous ne souhaitez pas que vos renseignements personnels soient communiqués à ces tierces parties pour des activités de marketing conjointes, vous pouvez en tout temps vous désabonner de nos communications non transactionnelles (voir la section « Choix et option de retrait » ci dessous).

Nous pouvons aussi communiquer des renseignements non personnels regroupés à de tierces parties, comme des médias, des observateurs de l’industrie, des clients, des clients potentiels ou des partenaires. Nous pouvons par exemple communiquer des tendances en matière de recherche mobile, des taux d’ouverture de courriels par l’industrie, ou le nombre d’utilisateurs qui ont été exposés à nos sites ou qui ont cliqué sur nos sites, ou encore qui ont évalué ou acheté nos produits et services.

Si nous sommes visés par une fusion, une acquisition, la vente d’une partie substantielle de nos actifs ou une autre transaction similaire, vos renseignements peuvent être transférés dans le cadre de cette transaction. Nous vous aviserons par courriel ou en affichant un avis bien en vue sur notre site Web pour vous informer d’une telle transaction et des choix qui vous seront offerts concernant vos renseignements.

Nous pouvons aussi communiquer vos renseignements personnels à l’une ou l’autre de nos organisations satellites ou filiales. Ces organisations-satellites ou filiales peuvent utiliser vos renseignements uniquement selon les conditions du présent avis de confidentialité.

Enfin, nous pouvons communiquer vos renseignements personnels aux tribunaux, aux autorités policières ou à d’autres tierces parties pertinentes, comme des fournisseurs d’accès Internet, lorsque la communication de ces renseignements est jugée nécessaire ou appropriée, à notre discrétion, pour la conduite d’enquêtes, pour répondre à une assignation à comparaître d’une tierce partie ou d’une autorité policières ou à l’ordonnance d’un tribunal, pour intenter une action en justice, pour prévenir des torts causés à autrui ou pour demander toute réparation si vous ou une tierce partie avez ou êtes susceptible d’avoir :

  1. enfreint nos modalités d’utilisation;
  2. causé des blessures ou enfreint, ou autrement brimé, nos droits de propriété ou autres droits légaux ou ceux de nos utilisateurs ou tierces parties; ou
  3. enfreint des lois fédérales, des États, des lois locales ou autres lois applicables. Cette divulgation pourrait inclure le transfert des renseignements aux États Unis et à l’extérieur de l’Espace économique européen. Dans la mesure où nous sommes légalement autorisés à le faire, nous prendrons des mesures raisonnables pour vous aviser si nous devons communiquer vos renseignements personnels à de tierces parties relativement à une assignation à comparaître.

Témoins et pixels-espions

Nous utilisons diverses technologies sur nos sites. Au nombre de ces technologies, le témoin est une chaîne d’information sous forme de texte que le site Web transfère au fichier témoin du navigateur de votre ordinateur afin que le site Web puisse se souvenir de votre navigateur lors de vos visites subséquentes. D’ordinaire, le témoin contient le nom du domaine d’où provient le témoin, la « durée de vie » du témoin et une valeur habituellement représentée par un nombre unique. Lorsque vous visitez nos sites, ouvrez notre courriel, prenez connaissance de nos offres de service en ligne (y compris sur l’un des sites Web de nos clients) ou cliquez sur l’une de nos bannières ou vidéos publicitaires, nous mêmes, ou un service indépendant autorisé, pouvons vous envoyer un témoin.

Nous utilisons les témoins à diverses fins : ils nous permettent de vérifier l’état de connexion des clients qui utilisent des produits et services liés directement à nos sites, de faire le suivi du point d’entrée au point d’inscription des utilisateurs participant à nos programmes d’inscription affiliés, de suivre une campagne publicitaire donnée et d’en évaluer la réussite, ainsi que de vous fournir un service à la clientèle amélioré et un contenu plus pertinent. Les témoins nous permettent également de suivre l’utilisation générale du site et de connaître les sections préférées des utilisateurs, ainsi que de rendre vos visites subséquentes plus aisées et plus personnalisées grâce à la reconnaissance de votre profil d’utilisateur.

Les données recueillies grâce aux témoins ne sont liées à aucun renseignement qui permettrait une identification personnelle, sauf si vous devenez un client pour une période d’essai ou un client payant. Dès que vous soumettez sur nos sites des renseignements permettant l’identification personnelle (par exemple en vous inscrivant pour devenir un client pour une période d’essai ou un client payant pour un séminaire ou un livre blanc), nous pouvons relier ces renseignements à des témoins et à d’autres identificateurs associés à votre visite ou vos visites de nos sites. Vous pouvez accepter ou refuser les témoins en modifiant les paramètres de votre navigateur. Si vous décidez de désactiver les témoins, vous pouvez encore consulter nos sites. Toutefois, vous pouvez, de cette façon, réduire votre accès à certaines sections de nos sites ou avoir une expérience différente. Pour plus d’information sur la façon de gérer les témoins dans votre navigateur Web, aboutcookies (en anglais seulement). Nous vous fournissons également une option de retrait de la liste de diffusion de certains témoins associés à notre publicité en ligne (voir ci après la section « Publicité en ligne »).

Un certain nombre de nos pages Web, de nos courriels et d’autres contenus en ligne peut contenir des images fournies par nous mêmes ou par des services indépendants autorisés. Ces images, appelées « pixels-espions », ou encore « GIF à pixel unique », sont des images graphiques invisibles. Ces pixels-espions nous permettent de compter les utilisateurs qui ont visité nos sites, vu nos publicités et ouvert nos courriels, ainsi que de voir quels messages sont partagés à l’aide de nos outils de partage des réseaux sociaux, puis, parmi ces messages partagés, lesquels ont été ouverts par le destinataire. De plus, lorsque vous cliquez sur un lien se trouvant dans un courriel, nous enregistrons cette réponse individuelle afin de personnaliser les offres que nous vous envoyons. Les pixels-espions recueillent un nombre restreint de données comme un identificateur de témoin, les date et heure de consultation d’une page, une description de la page à laquelle le pixel-espion est affiché. Les pixels-espions ne peuvent être refusés lorsqu’ils sont introduits lors de l’affichage d’une page Web régulière, mais ils peuvent être refusés lorsqu’ils sont introduits par courriel. Si vous ne voulez pas recevoir de pixels-espions par courriel, vous devez désactiver les images HTML ou refuser les courriels HTML (sélectionner Texte uniquement) par le biais de votre logiciel de courriel.

De temps à autre, nous pouvons retenir les services de firmes indépendantes pour le suivi et l’analyse de l’information concernant votre activité sur nos sites, y compris les données recueillies par les témoins ou les pixels-espions. Par exemple, nous utilisons les services Adobe® SiteCatalyst® et Adobe® Test&Target® afin d’améliorer le rendement de nos sites, d’effectuer des essais concernant l’efficacité de nos sites et de nos publicités, et d’améliorer une expérience d’utilisateur. Pour plus d’information sur les services Adobe® SiteCatalyst® et Adobe® Test&Target® et sur les politiques de confidentialité, consultez adobe-privacy (en anglais seulement). Toutes les données recueillies sont utilisées uniquement aux fins décrites dans la présente section.

Il nous arrive de partager des données permettant une identification non personnelle avec des tierces parties telles que les médias, des observateurs de l’industrie ou des clients ou partenaires possibles.

Publicité en ligne

Nous utilisons également des pixels, ou des fichiers GIF invisibles, afin d’aider à la gestion des publicités en ligne. Ces fichiers GIF sont fournis par nos partenaires de gestion publicitaire et ils leur permettent de reconnaître un témoin unique d’impression publicitaire sur notre navigateur Web, lequel nous permet à son tour de savoir quelles publicités amènent les utilisateurs à nos sites. Avec les témoins et les pixels-espions, les données que nous recueillons et partageons sont anonymes et ne permettent pas l’identification personnelle. Nous donnons à tous les internautes le choix de refuser la réception de notre témoin d’impression publicitaire. Si vous choisissez le retrait, votre navigateur Web sera associé à un témoin générique de retrait, lequel nous empêchera d’associer à votre navigateur toute donnée d’identification non personnelle. Notre témoin de retrait n’a pas de date limite. Il faut garder à l’esprit que la participation à notre programme de retrait ne vous empêche pas de voir nos publicités en ligne; cependant, l’information relative à la publicité en ligne que nous vous fournissons ne sera pas enregistrée. Si vous voulez être exclu de la liste de diffusion du témoin, veuillez consulter opt-out-info (en anglais seulement).

Nos principaux partenaires de gestion publicitaire sont Adobe Systems Inc. (AdLensTM), Facebook, Inc., LinkedIn Corporation, Google Inc. et ValueClick, Inc. (Mediaplex®). Pour plus d’information concernant nos partenaires de gestion publicitaire et sur la façon de refuser ces technologies, veuillez prendre connaissance des politiques de vie privée sur leurs sites Web.

Choix de retrait

Notre politique antipourriel tolère uniquement les courriels préautorisés; voir anti-spam (en anglais seulement). Vous pouvez choisir le retrait ou sélectionner vos préférences de courriel lorsque vous vous inscrivez à nos listes de diffusion. Vous pouvez en tout temps choisir le retrait ou changer vos préférences en cliquant sur le lien de bas de page de tous les courriels non transactionnels que nous vous adressons ou en nous faisant part de votre intention par courriel (support@constantcontact.com). En outre, toute personne à qui nous adressons des courriels au nom de nos clients peut décider en tout temps de se faire retirer de la liste de diffusion de courriels de ces clients, en utilisant le lien de retrait contenu dans le lien se trouvant au bas du message. Si vous estimez que nous vous avons envoyé un courrier électronique commercial non sollicité de la part de l’un de nos clients, vous pouvez nous rapporter le fait par courriel (abuse@constantcontact.com).

Certaines des communications (par exemple des notifications de compte importantes ou des renseignements importants sur la facturation) considérées comme transactionnelles doivent être envoyées à tous les clients. Si vous voulez être exclu de la liste de diffusion de ces communications, vous devez annuler votre compte Constant Contact ou SinglePlatform, selon le cas. Pour annuler votre compte Constant Contact, veuillez communiquer avec nous par courriel (support@constantcontact.com). Pour annuler votre compte SinglePlatform, veuillez communiquer avec nous par téléphone (877-564-8728). Afin de gérer l’information que nous recevons de votre SRS ou de tout autre service indépendant, vous devez suivre les instructions de ce service pour mettre à jour vos renseignements et changer vos paramètres de confidentialité. Les renseignements que nous recueillons sont gérés conformément à notre politique de confidentialité et ceux recueillis par un tiers sont gérés conformément aux pratiques de respect de la vie privée de cette tierce partie. Les préférences que vous avez indiquées en matière de respect de la vie privée sur le site d’un tiers ne s’appliquent pas à l’utilisation que nous faisons des renseignements recueillis directement par nos applications.

Accès aux renseignement

Vous pouvez mettre à jour l’information sur votre compte Constant Contact, y compris vos renseignements organisationnels et votre adresse courriel, en ouvrant une session et en cliquant sur l’onglet Mes paramètres [My Settings]. Vous pouvez mettre à jour l’information sur votre compte, par exemple vos nom d’utilisateur et mot de passe, en ouvrant une session et en cliquant sur le lien Mon compte [My account] situé au haut de la page. C’est aussi sur la page Mon compte que vous gérez vos inscriptions à des produits et les renseignements sur la facturation, comme votre numéro de carte de crédit. Si vous voulez suspendre ou annuler un compte ou obtenir plus d’information sur vos renseignements personnels ou accéder à ces renseignements, vous devez communiquer avec le service à la clientèle par courriel (support@constantcontact.com) ou par téléphone (en composant le 866-289-2101 si vous êtes situé aux États Unis ou le 781-472-8140 si vous êtes situé à l’extérieur des États-Unis). Vous pouvez mettre à jour vos renseignements sur le compte SinglePlatform en communiquant directement avec l’équipe de gestion des comptes SinglePlatform par téléphone (866-289-2087). Pour suspendre ou annuler votre compte ou pour obtenir plus d’information sur vos renseignements personnels ou accéder à ces renseignements, vous devez communiquer avec l’équipe de gestion des comptes par téléphone (866-289-2087).

Nous conserverons et utiliserons vos renseignements personnels aussi longtemps que votre compte sera actif, que nous vous fournirons des services, ou aussi longtemps qu’il le faudra aux fins de respect de nos obligations légales, de règlement de différends, d’exécution de nos ententes et de sauvegarde. Nonobstant ce qui précède, une fois que vous avez suspendu ou annulé votre compte SinglePlatform, nous pouvons continuer de divulguer votre information de nature publique à des tiers, d’une manière qui ne révèle pas votre information personnelle, sauf si vous avez refusé cette divulgation en communiquant avec l’équipe de gestion des comptes SinglePlatform par téléphone (877-564-8728).

Recommander un ami

Si vous utilisez notre service de recommandation pour faire connaître à un ami nos sites ou nos produits et services, nous vous demanderons de nous fournir son adresse courriel. Nous lui enverrons automatiquement un seul courriel d’invitation pour consulter notre site Web. Nous conservons l’information fournie afin d’envoyer ce courriel et d’évaluer l’efficacité de notre programme de recommandation. Il se peut que de telles recommandations soient interdites dans certaines situations ou administrations. Il est entendu que vous êtes la seule personne responsable de la conformité à toute loi applicable à cet égard. Votre ami peut demander par courriel (support@constantcontact.com) de faire supprimer cette information de notre base de données.

Liens de tiers et collecte de renseignements et leur utilisation par nos clients

Certains de nos sites contiennent des liens vers des sites tiers, comme les sites de nos partenaires d’affaires, de nos partenaires de publicité en ligne, des SRS et des responsables de traitement de paiements. Lors de votre visite sur ces sites, nous mêmes ou ces tierces parties pouvons recueillir des renseignements sur votre compte. De plus, vous pouvez devoir fournir certains renseignements personnels ou l’information concernant votre carte de crédit à nos clients relativement à l’utilisation de nos produits et services, par exemple pour répondre à un sondage, pour vous inscrire à un événement et payer cet événement, ou pour toute autre chose.

Comme nous ne contrôlons pas les politiques ou pratiques de gestion de l’information de ces tierces parties ou de nos clients, vous devriez examiner ces politiques de confidentialité afin d’en apprendre davantage concernant la façon dont ils recueillent et utilisent les renseignements permettant l’identification personnelle. Nous ne sommes pas responsables des pratiques en matière de respect de la vie privée des tiers ou de nos clients.

Enfants

Nos sites et nos produits et services ne sont pas destinés aux enfants âgés de moins de treize (13) ans. Nous ne recueillons sciemment aucun renseignement qui permettrait l’identification personnelle d’un enfant âgé de moins de treize (13) ans. Advenant qu’un parent ou un tuteur apprenne que son enfant nous a fourni des renseignements personnels sans son consentement, il devrait communiquer avec nous. Si nous apprenons qu’un enfant de moins de treize (13) ans nous a fourni des renseignements personnels, nous les supprimerons de nos fichiers.

Utilisation internationale

Notre siège social est situé aux États Unis d’Amérique. Nous pouvons accéder à des renseignements personnels, ou ces renseignements peuvent nous être transmis ou être transmis à nos sociétés affiliées, partenaires, marchands ou fournisseurs de services ailleurs dans le monde. En nous fournissant des renseignements personnels, vous consentez à ce transfert de renseignements. Nous assurerons la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels conformément au présent avis de confidentialité, quel que soit l’endroit où l’information est traitée ou conservée. Cependant, il est entendu que les renseignements personnels traités ou conservés aux États-Unis seront soumis aux lois des États-Unis, y compris à la compétence des gouvernements, tribunaux, autorités policières ou agences de réglementation des États-Unis souhaitant obtenir la divulgation de vos renseignements personnels.

Aux fins de la directive européenne 95/46/CE et des lois nationales applicables auxquelles vous êtes assujetti, nous sommes responsables du contrôle des données en ce qui a trait à vos données et du traitement des données en ce qui concerne les renseignements de vos clients.

Responsabilité

Nous sommes membres du programme de sceaux garants de TRUSTe, ce qui signifie que TRUSTe a vérifié si le présent avis de confidentialité et si nos pratiques répondaient aux exigences du programme de TRUSTe, dont la transparence, la responsabilisation et le choix concernant la collecte et l’utilisation des renseignements personnels. Le programme de TRUSTe couvre uniquement l’information recueillie par Constant Contact (en anglais seulement); il ne couvre pas les renseignements personnels que nous traitons au nom de nos clients ou que nous recueillons par le biais d’appareils mobiles.

La mission de TRUSTe, en tant que tiers, est de faciliter une confiance en ligne générale parmi les consommateurs et les organisations par le biais de ses solutions novatrices de marque de confiance. Pour toute question ou préoccupation concernant le présent avis de confidentialité, vous devriez d’abord communiquer avec nous de la façon décrite ci après. Advenant que vous ne soyez pas satisfait de notre réponse, vous pouvez communiquer avec TRUSTe (en anglais seulement).

Nous respectons les mêmes normes que les États Unis, soit le Cadre de règles refuges sur les fichiers nominatifs (Safe Harbour Framework) conclu entre l’Union européenne et les États-Unis, tel qu’il a été établi par le département du Commerce, concernant la collecte, l’utilisation et la conservation des données provenant des pays de l’Union européenne et de la Confédération suisse. Vous pouvez consulter l’information sur le Cadre de règles refuges sur les fichiers nominatifs conclu entre l’Union européenne et les États Unis : safeharbor (en anglais seulement).

Notre gestionnaire de la vie privée veille à ce que nous respections les lois applicables en matière de respect de la vie privée. Pour toute question et demande relativement à la protection de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous par courriel (privacy@constantcontact.com) ou par courrier postal à l’adresse suivante :

Constant Contact, Inc.
1601 Trapelo Road
Waltham, Massachusetts 02451
À l’attention de : Gestionnaire de la vie privée

Notification des changements

Comme nous nous réservons le droit de modifier en tout temps le présent avis de protection de la vie privée, vous devez le consulter fréquemment. Si nous décidons de modifier le présent avis de protection de la vie privée de quelque manière que ce soit, nous vous en aviserons par courriel ou en affichant un avis sur (constantcontact (en anglais seulement) et singleplatform (en anglais seulement) de manière à ce que nos utilisateurs sachent toujours quelle information nous recueillons, comment nous l’utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous la divulguons. Advenant que nous fassions des modifications importantes à la façon dont nous utilisons les données permettant l’identification personnelle, vous recevrez un préavis. Dans tous les cas, votre utilisation continue de tout site ou de tout produit et service constitue une contrepartie et votre acceptation de tels changements.

© Constant Contact, Inc. 1996-2015

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